Marc Uyttendaele

Marc Uyttendaele, en sa qualité de titulaire du cours de droit constitutionnel I, est amené à traiter de cette matière dans son ensemble, notamment dans le cadre de son ouvrage Trente leçons de droit constitutionnel. Il s’est tout particulièrement attaché, au cours des années à analyser l’évolution du fédéralisme belge, les techniques de répartition des compétences entre l’autorité fédérale et les entités fédérées et les techniques de contrôle réciproque entre les pouvoirs. A ce titre, il s’est intéressé au pouvoir grandissant des juridictions et à l’affaiblissement du pouvoir politique. De manière générale, son approche se fonde sur l’idée selon laquelle le doit constitutionnel est le résultat de rapports de forces en constante évolution et qu’il s’indique non de la sacraliser, mais de le décrypter sans concession tout en réfléchissant en permanence à l’inscrire dans une perspective résolument démocratique.

Axes de recherche collective

Publications principales

  • Trente leçons de droit constitutionnel, Collection des Précis de la Faculté de Droit de l’ULB, Anthémis- Bruylant, 2020, 4ème édition, à paraître ne septembre 2020.
  •  Direction scientifique avec Marc VERDUSSEN du Dictionnaire de la sixième réforme de l’État, Bruylant, 2015, 947 pages et publication de diverses notices dans cet ouvrage.
  •  Les institutions de la Belgique, Les inédits de Droit public, Bruylant, Bruxelles, 2014, 259 pages.
  •  Le fédéralisme inachevé – réflexions sur le système institutionnel belge, issu des réformes de 1988-1989, Thèse de doctorat, paru chez Bruylant, dans la collection de la Faculté de Droit de l’U.L.B., 1991, 689 pages
  •  Regards sur la démocratie locale en Wallonie – Les nouvelles règles applicables aux communes, aux CPAS et aux provinces, Les inédits de droit public, , en collaboration avec N. UYTTENDAELE et J. SAUTOIS Bruylant, 2006, 212 pages
  •  « Le modèle belge de neutralité de l’État »  in dossier « Quel état de droit dans une Europe en crise ? », RDLF, 2019, chron n°52 (http://www.revuedlf.com/droit-constitutionnel/le-modele-belge-de-neutralite-de-letat/85/).
  •  « Un défi ou un jeu de l’esprit : concilier la monarchie et la démocratie », R.B.D.C., 2014/3-4, pp. 437 à 447.
  •  « Le Conseil supérieur de la justice irrégulièrement composé – Prétexte à un voyage dans le triangle des Bermudes du contrôle de la hiérarchie des normes en droit belge », APT, 2014, pp. 1 à 13.
  •  Conclusions générales du colloque organisé par le Centre de Droit Public de l’ULB, les 25 et 26 mars 2013, intitulé « La sixième réforme d’Etat : tournant historique ou soubresaut ordinaire ? », Anthemis, 2013, pp. 584 à 596.
  •  « Bruxelles – Capitale de l’altérité », Pouvoirs, n°136, 2010, pp.137 à 149.
  •  « L’articulation des collectivités fédérées et la question de la sous-nationalité dans l’espace Wallonie-Bruxelles », CDPK, 2008, pp. 284 à 294.
  •  « Le pouvoir politique et le pouvoir juridictionnel ou comment contrôler les mauvais élèves de la classe », Mélanges offerts à Paul MARTENS, Larcier, 2007, pp. 822 à 839.
  •  « Un face-à-face entre le pouvoir politique et le pouvoir judiciaire – Réflexions sur la nature et la mise en œuvre des régimes de protection relative des ministres et des parlementaires », C.D.P.K., 2005, pp.265 à 274.
  •  Conclusions générales du colloque organisé par le Centre de droit public de l’U.L.B., Les accords du Lambermont et du Lombard – Approfondissement du fédéralisme ou erreur d’aiguillage, 22 février 2002, Bruylant, 2002, pp. 527 à 534.
  •  Conclusions générales du colloque in Les réformes institutionnelles de 1993 – Vers un fédéralisme achevé ? », organisé par le Centre de droit public de la Faculté de Droit de l’U.L.B., 26-27 mars 1993, Bruylant, 1994, pp. 455 à 466.
  •  « Le référendum constitutionnel en Belgique ou une réponse inadaptée à une question pertinente », A.P.T. 1994, pp. 109 à.114.
  •  « L’enquête parlementaire sur les événements tragiques qui se sont déroulés le 29 mai 1985 au stade du Heysel« , J.T., 1986, pp.357 à 370

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