Hugo Mormont

H_Mormont

Hugo Mormont est conseiller à la cour du travail de Liège, après avoir été avocat et juge au tribunal du travail de Bruxelles.
Depuis 2013, il est maître de conférences à l’ULB, en charge du Séminaire d’argumentation en droit social. Il est encore chargé de cours à l’ULg où il dispense le cours de Droit de la sécurité sociale approfondi.
Ses recherches et publications sont essentiellement consacrées au droit de la sécurité sociale, en particulier de l’aide sociale, ainsi qu’au droit judiciaire social.

Axes de recherche collective

Publications récentes

  • H. Mormont et K. Stangherlin (coord.), Aide sociale – Intégration sociale. Le droit en pratique, Bruxelles, la Charte, 2011, 756 p.
  • H. Mormont, « La Convention de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales comme source du droit de la sécurité sociale. L’exemple de l’interdiction de discrimination et de la protection de la propriété, ou les progrès « par la bande » de l’égalité en matière de droit à des prestations sociales », contribution à la journée d’études organisée le 21 octobre 2016 par l’Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale « Aux sources du droit social – Hommage à Micheline Jamoulle », R.D.S., n° 2017/1-2, pp. 365-399
  • H. Mormont, « Défaut de motivation formelle et droit administratif de la sécurité sociale : des illégalités à redécouvrir? », Rev. dr. ULg, 2017/1, pp. 101-110
  • H. Mormont et D. Dumont, « Le droit à l’aide sociale des élèves et des étudiants » in M. El Berhoumi, L. Detroux et X. Delgrange (dir.), Les grands arrêts du droit de l’enseignement, Bruxelles, Larcier, 2016, pp. 521-538
  • H. Mormont et J.Fr. Neven, « Le droit à l’aide sociale et le droit à l’intégration sociale en faveur des étrangers : questions d’actualité », in J. Clesse et J. Hubin (dir.), Questions spéciales de droit social. Hommage à Michel Dumont, Commission université-palais, n° 150, Bruxelles, Larcier, 2014, pp. 13-173
  • H. Mormont, « La charge de la preuve dans le contentieux judiciaire de la sécurité sociale », contribution à la journée d’études organisée le 25 septembre 2012 par l’Association belge pour le droit du travail et de la sécurité sociale sur « La preuve en droit social », R.D.S., n° 2013/2, pp. 345-396;
  • H. Mormont et J.Fr. Neven, « Les pouvoirs du juge dans le contentieux de la sécurité sociale », in S. Gilson et M. Westrade (dir.), Le contentieux du droit de la sécurité sociale, Limal, Anthémis, 2012, pp. 417 à 458
  • H. Mormont, « La révision des décisions administratives et la récupération des allocations de chômage payées indûment » in La réglementation du chômage, vingt ans d’application de l’arrêté royal du 25 novembre 1991, Waterloo, Kluwer, 2011, pp. 653 à 718
  • H. Mormont et J.Fr. Neven, « Cumul des sanctions administrative et pénale en matière de chômage : la Cour de cassation ignore-t-elle la jurisprudence de Strasbourg sur l’identité d’infraction ? », J.T., 2011, p. 651
  • H. Mormont, « Le contrôle judiciaire des décisions de l’O.N.S.S. en matière de renonciation aux sanctions civiles » in La sécurité sociale des travailleurs salariés. Assujettissement, cotisations, sanctions, Bruxelles, Larcier, 2010, pp. 449 à 480

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