Impunité, impunité, impunité *

Marc Uyttendaele

par Marc Uyttendaele.  L’émotion est vive à la suite des agressions racistes et répétées dont a été victime Cécile Djunga. Nombreux sont ceux qui expriment leur effroi face au racisme bête et méchant, ordinaire, infligé à la présentatrice météo de la RTBF. L’administrateur-général de la RTBF annonce l’engagement de procédures judiciaires. Unia – le Centre pour l’égalité des chances – se saisit du dossier. Le Conseil supérieur de l’Audiovisuel entend s’attaquer au problème de manière énergique. Cependant, demain, après-demain, chacun passera à autre chose et le mal sera toujours présent. Cécile Djunga est victime de son époque, de la mort du « politiquement correct », du dévoiement de la liberté d’expression et d’une impunité tolérée de manière transversale dans la société. Les réseaux sociaux, les égouts de la pensée que sont les forums de discussion des journaux, la lâcheté des plus hauts magistrats du pays conduisent à mettre en échec le fondement même de l’idéal démocratique, à savoir la responsabilité que chacun doit assumer pour les actes et propos qui sont les siens. Quoi de plus beau en apparence qu’une parole libérée, que le droit inconditionnel de chacun d’aller à contre-courant de la pensée dominante, d’oser des opinions qui empruntent des chemins de traverse, que d’échapper à la gangue du politiquement correct ? Et pourtant, dans la réalité quotidienne, cette libération débouche sur une normalisation de l’abject : la chasse aux étrangers à Chemnitz, la politique avilie du ministre de l’Intérieur italien ou de son clone local, Théo Franken, sans évoquer l’extrême-droite banalisée en Autriche, en Pologne, en Hongrie, voire dans certains pays scandinaves. Voilà qui crée une alchimie entre des discours et des actes assumés dans les vitrines politiques de nombreux pays de l’Union européenne et le venin craché par des anonymes sur des réseaux sociaux. Voilà qui ferait même regretter la mort du politiquement correct. Voilà qui questionne le principe même de la liberté d’expression et les limites qu’il s’indique de lui apporter. Notre pays est tout à la fois un modèle lorsqu’il s’agit de fixer des frontières entre ce qu’une démocratie peut admettre et ce qu’elle ne peut tolérer et, à l’occasion, un modèle d’hypocrisie et d’inefficacité lorsqu’il s’agit de mettre en œuvre les beaux principes inscrits dans le marbre de la loi. Nous avons, en effet, érigé en infraction pénale les incitations à la haine raciale et le négationnisme. L’Etat, les régions et les communautés se sont dotées de législations pour lutter contre toute forme de discrimination. Une institution – dénommée aujourd’hui Unia – a été créée pour garantir le respect de ces principes. De manière générale, la loi pénale sanctionne toute atteinte qui est faite à l’honneur d’une personne. Malheureusement, lorsqu’il s’agit d’user de ces instruments pour sanctionner ceux qui, sans vergogne, se défoulent haineusement sur les réseaux sociaux, l’arsenal législatif mis en place ressemble parfois à un lion édenté. Tout d’abord, le législateur n’a pas sanctionné le propos raciste, mais l’incitation au racisme. Tout est alors question de formulation. Si le propos est simplement raciste et que son auteur n’invite personne à le partager ou à penser comme lui, l’impunité risque de prévaloir. C’est absurde, évidemment. Comme si, précisément, la libération de la parole raciste n’était pas contagieuse et libératoire pour tous ceux qui, jusque-là, n’osaient pas exprimer leur xénophobie. Il suffit pourtant pour que la loi pénale s’applique que les juges saisis de pareils dossiers considèrent que tout propos raciste est par nature une manière de propager une pensée délétère, et partant de tendre la main à ceux qui jusque-là partageaient leurs opinions sans oser les exprimer.  Tel n’est malheureusement pas toujours le cas. Mais il y a plus grave encore. En 1831, le constituant belge a confié à la Cour d’assises le soin de connaître des délits de presse. Le but était clair : protéger le faible contre le fort. C’est un jury populaire qui devait décider si un journaliste, un écrivain, un pamphlétaire avait, dans ses écrits, commis une infraction, le plus souvent de calomnie ou de diffamation. Il fallait éviter qu’une telle cause ne soit jugée dans l’entre soi par les gens de pouvoirs, les magistrats pouvant avoir tendance à protéger les puissants ainsi mis en cause par ceux qui seraient plus tard qualifiés de quatrième pouvoir. Par la suite, le parquet a bien vite renoncé à convoquer des cours d’assises pour juger des infractions commises par la presse, faisant bénéficier celle-ci d’une impunité qui heurte la volonté du constituant et qui est complaisamment acceptée par un monde politique, peu enclin à contrarier ceux qui contribuent à façonner l’opinion. Lorsque l’on s’est ému de la recrudescence de propos racistes tenus dans la presse, le constituant a soustrait les délits à caractère raciste ou xénophobe à la compétence de la Cour d’assises pour les confier au tribunal correctionnel. Cecile Djunga peut donc espérer obtenir justice, et c’est heureux. Cette révision constitutionnelle a prouvé néanmoins que les journalistes, pour autant qu’ils ne versent pas dans la xénophobie, n’ont rien à craindre de la loi pénale. La Cour de cassation a été plus loin et a rendu cette dérive plus détestable encore. Elle a, en effet, assimilé les propos tenus sur internet à des délits de presse de telle manière que n’importe quel propos ignominieux, pour autant qu’il n’incite pas au racisme, peut être tenu par n’importe quel quidam sans prendre le risque d’en rendre compte sur le plan pénal. Il n’est plus question de protéger le faible contre le puissant, mais bien d’exposer n’importe qui – faible ou puissant – à se faire impunément traîner dans la boue par quelqu’un qui se cache derrière l’anonymat de son écran et de son clavier. A-t-on entendu des journalistes s’en inquiéter ? Non, il serait trop dangereux d’attirer trop l’attention sur une régime de faveur détestable dont leur corporation est la première à bénéficier. A-t-on entendu des responsables politiques s’exprimer à ce propos et prendre une initiative, législative, pour remédier à cette situation ? Non, il est trop hasardeux pour eux d’attaquer frontalement la parole citoyenne, fut-elle populiste. Voilà pourquoi nous n’en aurons pas fini de sitôt avec ces rigoles virtuelles où circulent, en toute impunité, pensées et propos fangeux.

* Les propos tenus dans ce billet d'humeur ne représentent que l’opinion de leur(s) auteur(s) et n’engagent ni le Centre de droit public, ni l'U.L.B..

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